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511 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 495 trouvées
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Question n° 02057 posée par M. Michel Sergent
Crise du secteur de la pêche
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02255 posée par M. Alex Türk
Difficultés des négociants en pommes de terre
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02450 posée par M. André Fosset
Dotations financières spécifiques en faveur des régions frontalières
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 04480 posée par M. Alain Pluchet
Importations de la viande ovine en provenance de Nouvelle-Zélande
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 05032 posée par M. Raymond Bouvier
Situation des éleveurs de moutons en zones rurales
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 22404 posée par Mme Anne Heinis
Conditions d'élevage des poules pondeuses en batterie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 40089 posée par M. Emmanuel Hamel
Ouverture du marché maritime européen
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10401 posée par M. Gilbert Chabroux
Collecte des piles
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 27045 posée par M. Rémy Pointereau
Harmonisation européenne du marché des transports
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23306 posée par M. Philippe Dallier
Budget de l'Union européenne
La question est caduque
Pertinence