Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 41 trouvées

Question n° 15013 posée par M. Philippe Paul

Entretien du Pourquoi-pas, navire de l'Ifremer

Réponse du Premier ministre

26/02/2015
Pertinence
Question n° 11560 posée par M. Rémy Pointereau

État des travaux de la commission de réduction de la paperasse

Réponse du Ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique

08/05/2014
Pertinence
Question n° 11462 posée par M. Gérard Cornu

État des travaux de la Commission de réduction de la paperasse installée en mars 2012

Réponse du Ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique

01/05/2014
Pertinence
Question n° 08362 posée par M. Daniel Laurent

Conférence environnementale 2013 et attentes des chefs d'entreprise

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

26/09/2013
Pertinence
Question n° 06444 posée par Mme Natacha Bouchart

Situation des entreprises de construction métallique

Réponse du Ministère du redressement productif

23/05/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 16384 posée par M. Philippe Mouiller

Intégration des actions d'insertion pour satisfaire à une clause sociale

La question est caduque

21/05/2015
Pertinence
Question n° 15687 posée par M. Alain Houpert

Appel d'offres entre Siemens et Eurostar

La question est caduque

28/10/2010
Pertinence
Question n° 00770 posée par M. Jean-Claude Carle

Caractère des rubriques relatives aux niveaux minimaux de capacité dans les appels d'offres

La question est caduque

12/07/2007
Pertinence
Question n° 23611 posée par M. Francis Grignon

Situation des entreprises de bâtiment

La question est caduque

15/06/2006
Pertinence
Question n° 22567 posée par Mme Christiane Hummel

Disparité des délais de règlement des factures, notamment dans les transports

La question est caduque

06/04/2006
Pertinence