Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
-
Question n° 10861 posée par M. Jean-Claude Carle
Précisions sur les modalités d'annonce aux candidats d'un concours de maîtrise d'oeuvre de la désignation du lauréat
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Pertinence
-
Question n° 06841 posée par M. Jean-Claude Carle
Précisions relatives à l'organisation d'un concours de maîtrise d'oeuvre
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
-
Question n° 05914 posée par M. Jean-Claude Carle
Précisions quant à l'information destinée aux candidats non retenus à l'issue d'une procédure restreinte
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
-
Question n° 05463 posée par M. Jean-Claude Carle
Critères permettant de qualifier une offre d'inacceptable
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
-
Question n° 04028 posée par M. Philippe Leroy
Déneigement et salage de la voierie : responsabilités et couvertures des risques
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 16433 posée par M. Christian Cambon
Collectivités territoriales et marchés publics
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13238 posée par M. Christian Cambon
Collectivités territoriales et marchés publics
La question est caduque
Pertinence