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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 15436 posée par M. Hubert Falco
Maintien du concours d'architecte dans les marchés de maîtrise d'oeuvre
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Pertinence
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Question n° 15365 posée par M. André Trillard
Inquiétudes des architectes
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 15140 posée par Mme Caroline Cayeux
Inquiétudes des architectes
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 14999 posée par M. François Bonhomme
Situation de la profession d'architecte
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 15037 posée par M. Michel Fontaine
Préoccupations des architectes réunionnais
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 08610 posée par M. Serge Dassault
Régulation de la concentration dans le secteur des médias
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 19377 posée par M. Jacques Legendre
Dysfonctionnements dans le règlement des travaux effectués sous la maîtrise d'ouvrage du ministère de la culture pour les monuments historiques
La question est caduque
Pertinence