Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 15436 posée par M. Hubert Falco

Maintien du concours d'architecte dans les marchés de maîtrise d'oeuvre

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

26/03/2015
Pertinence
Question n° 15365 posée par M. André Trillard

Inquiétudes des architectes

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

19/03/2015
Pertinence
Question n° 15140 posée par Mme Caroline Cayeux

Inquiétudes des architectes

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

05/03/2015
Pertinence
Question n° 14999 posée par M. François Bonhomme

Situation de la profession d'architecte

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

26/02/2015
Pertinence
Question n° 15037 posée par M. Michel Fontaine

Préoccupations des architectes réunionnais

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

26/02/2015
Pertinence