Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 02241 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Ligne Gare du Nord - Persan-Beaumont: conditions de transport

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02310 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Réseau SNCF du Val-d'Oise: situation

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03080 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Grande banlieue: attribution de la carte orange

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03081 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Problèmes de la ligne SNCF Paris-Pontoise-Gisors

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04182 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Permis moto: remise en cause

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 03644 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Tarifs réduits pour les transports aériens : application à la Corse

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03646 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Mauvais fonctionnement des liaisons SNCF Paris-St Lazare-Val-d'Oise

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09038 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    TGV Nord : aménagement d'une voie SNCF supplémentaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible