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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 0757S posée par Mme Marie-Pierre Richer
Difficultés dans la mise en place des infrastructures de recharge des véhicules électriques
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 0046G posée par Mme Martine Filleul
Transport ferroviaire
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 2242G posée par M. Pierre Charon
Pouvoirs de la mairie de Paris et du préfet de police en matière de circulation
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté
Pertinence
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Question n° 20587 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Calendrier de transfert de la compétence d'autorité organisatrice de la mobilité pour les communautés de communes
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 16446 posée par Mme Marie-Pierre de La Gontrie
Remboursement des billets d'avion annulés par une compagnie aérienne en raison de l'épidémie de Covid-19
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 10417 posée par Mme Marie-Pierre Richer
Transport des personnes à mobilité réduite
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 13865 posée par Mme Marie-Pierre Richer
Aide de l'État aux collectivités pour des travaux à engager sur les ponts
La question est caduque
Pertinence