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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 09859 posée par Mme Marie-Pierre Richer
Attribution de la dotation de biodiversité aux communes rurales couvertes par un terrain militaire
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 01854 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Urgence d'une stratégie nationale de lutte contre le frelon asiatique
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
Questions sans réponse
2 questions
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Question n° 00089 posée par Mme Marie-Pierre Richer
Installations photovoltaïques et artificialisation des sols
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 27417 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Urgence d'une stratégie nationale de lutte contre le frelon asiatique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20658 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Urgence d'une stratégie nationale de lutte contre le frelon asiatique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13865 posée par Mme Marie-Pierre Richer
Aide de l'État aux collectivités pour des travaux à engager sur les ponts
La question est caduque
Pertinence