Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 45 trouvées

Question n° 23386 posée par M. Philippe Paul

Perspectives de modification du décret du 17 juin 1938

Réponse du Ministère de la mer

17/06/2021
Pertinence
Question n° 22818 posée par Mme Agnès Canayer

Accès prioritaire à la vaccination pour les marins

Réponse du Ministère de la mer

13/05/2021
Pertinence
Question n° 24400 posée par M. Josselin de Rohan

Mise en place d'une réglementation internationale plus contraignante de la sécurité des navires

Réponse du ministère : Mer

21/01/1993
Pertinence
Question n° 24416 posée par M. Josselin de Rohan

Certificats de navigabilité des navires

Réponse du ministère : Mer

21/01/1993
Pertinence
Question n° 23956 posée par M. Rodolphe Désiré

Tarifs et programmes d'exploitation des compagnies maritimes françaises

Réponse du ministère : Mer

10/12/1992
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 00013 posée par M. Louis Minetti

Chantiers navals français

La question a été retirée

26/05/1988
Pertinence
Question n° 10506 posée par M. Jean-François Le Grand

Rattachement au régime social de la marine marchande des conchyliculteurs non-inscrits maritimes

La question est caduque

21/04/1988
Pertinence
Question n° 10372 posée par M. Daniel Hoeffel

Situation des orphelins de la marine marchande

La question est caduque

07/04/1988
Pertinence
Question n° 09893 posée par M. Michel Alloncle

Officiers de l'école navale : octroi de l'équivalence du brevet du commerce de la marine marchande

La question est caduque

03/03/1988
Pertinence
Question n° 28167 posée par M. Philippe Madrelle

Conséquences pour les officiers mécaniciens du mode de calcul de la puissance des navires

La question est caduque

06/02/1986
Pertinence