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123 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 93 trouvées
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Question n° 02836 posée par M. Hervé Marseille
Fiabilité du diagnostic de performance énergétique
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
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Question n° 0051G posée par M. Bruno Gilles
Violences à Marseille
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 03959 posée par M. Hervé Marseille
Remboursement des médicaments princeps non substituables
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 04100 posée par M. Hervé Marseille
Arrêté tarifaire et filière éolienne
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 0087G posée par Mme Catherine Morin-Desailly
L'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 30 trouvées
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Question n° 04178 posée par M. Hervé Marseille
Problème d'interconnexion sur internet
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06486 posée par M. Hervé Marseille
Pénalisation de la négation des génocides
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 09172 posée par M. Hervé Marseille
Obligation de réalisation d'un diagnostic de performance énergétique et comptes des offices publics de l'habitat
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09276 posée par M. Hervé Marseille
Pénalisation de la négation des génocides
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 09279 posée par M. Hervé Marseille
Problème d'interconnexion sur internet
La question est caduque
Pertinence