Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 00589 posée par Mme Françoise Férat

    Coût et financement des formations en masso-kinésithérapie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00649 posée par Mme Françoise Férat

    Revalorisations des actes de kinésithérapie

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 15011 posée par Mme Françoise Férat

    Kinésithérapeutes et dispositifs de soutien face au Covid-19

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 13669 posée par Mme Françoise Férat

    Maîtrise des risques liés au développement de la cryothérapie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09384 posée par Mme Françoise Férat

    Maîtrise des risques liés au développement de la cryothérapie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28278 posée par Mme Françoise Férat

    Revalorisations des actes de kinésithérapie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 27890 posée par Mme Françoise Férat

    Coût et financement des formations en masso-kinésithérapie

    La question est caduque

    Pertinence Faible