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1633 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1345 trouvées
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Question n° 0092S posée par M. Paul Masson
Lutte contre la toxicomanie
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0456S posée par M. Paul Masson
Désignation du concessionnaire de l'autoroute A 19
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 37401 posée par M. Jean Louis Masson
Situation de l'usine ATOFINA de Dieuze
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 37696 posée par M. Jean Louis Masson
Situation de la société Daewoo Electronics
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 37697 posée par M. Jean Louis Masson
Réalisation souterraine d'un projet de ligne électrique
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 288 trouvées
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Question n° 35422 posée par M. Jean Louis Masson
Péage de Saint-Avold sur l'autoroute Metz-Sarrebruck
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 35618 posée par M. Jean Louis Masson
Transport ferroviaire reliant Bouzonville (France) à Dillingen (Allemagne)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 35929 posée par M. Jean Louis Masson
Voie de délestage dans la traversée de l'agglomération de Knutange
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 36661 posée par M. Jean Louis Masson
Mise hors péage des sections d'autoroute A 4 entre Saint-Avold, Freyming et Sarreguemines
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 36740 posée par M. Jean Louis Masson
Sécurisation de la section d'autoroute A 4 entre l'échangeur d'Argancy et la Croix de Hauconcourt
La question est caduque
Pertinence