Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 50 trouvées

Question n° 15638 posée par M. Jean Louis Masson

Responsabilité des maires et des adjoints

Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

21/10/2010
Pertinence
Question n° 13162 posée par M. Jean Louis Masson

Maintien des services publics en zone rurale

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

22/04/2010
Pertinence
Question n° 10493 posée par M. Jean Louis Masson

Maintien des services publics en zone rurale

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

15/10/2009
Pertinence
Question n° 06892 posée par M. Jean Louis Masson

Installation d'un pylône de téléphone mobile à proximité de Lafrimbolle

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

25/12/2008
Pertinence
Question n° 01743 posée par M. Jean Louis Masson

Perturbations dans la réception des chaînes de télévision dues à l'installation d'éoliennes

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

06/09/2007
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 06886 posée par M. Jean Louis Masson

Maintien des services publics en zone rurale

La question est caduque

25/12/2008
Pertinence
Question n° 01602 posée par M. Jean Louis Masson

Zone blanche de Saint-Hubert en Moselle

La question est caduque

30/08/2007
Pertinence
Question n° 01464 posée par M. Jean Louis Masson

Maintien des services publics en zone rurale

La question est caduque

09/08/2007
Pertinence