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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 1329S posée par M. Jean Louis Masson
Maires dévoués au service de la vie publique
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté
Pertinence
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Question n° 11913 posée par M. Jean Louis Masson
Médaille d'honneur régionale, départementale et communale
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 05101 posée par M. Jean Louis Masson
Honorariat de la fonction de maire
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 01628 posée par M. Jean Louis Masson
Médaille d'honneur des collectivités territoriales
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 01632 posée par M. Jean Louis Masson
Médaille d'honneur des collectivités territoriales
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 26214 posée par M. Jean Louis Masson
Honorariat des maires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25129 posée par M. Jean Louis Masson
Honorariat des maires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26887 posée par M. Jean Louis Masson
Médaille d'or régionale, départementale et communale pour les élus locaux et les fonctionnaires territoriaux ayant 40 annuités de service
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26754 posée par M. Jean Louis Masson
Médaille d'honneur des collectivités territoriales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26583 posée par M. Jean Louis Masson
Médaille d'honneur des collectivités territoriales
La question est caduque
Pertinence