Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

Question n° 15305 posée par M. Jean Louis Masson

Coup de poignard contre le statut de l'allemand comme langue régionale en Alsace et en Moselle et contre le rayonnement de la francophonie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

16/04/2020
Pertinence
Question n° 24866 posée par M. Jean Louis Masson

Documents de travail rédigés en langue française pour les manifestations scientifiques sur le territoire français

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

19/10/2006
Pertinence
Question n° 23919 posée par M. Jean Louis Masson

Publication des décrets fixant le nouveau régime des écoles de musique et de danse

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

13/07/2006
Pertinence

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 15264 posée par M. Jean Louis Masson

Difficultés des écoles de musique agréées

La question est caduque

12/03/2015
Pertinence
Question n° 15084 posée par M. Jean Louis Masson

Fonds de soutien aux écoles de musique et ensembles instrumentaux associatifs

La question est caduque

26/02/2015
Pertinence
Question n° 14303 posée par M. Jean Louis Masson

Difficultés des écoles de musique agréées

La question est caduque

25/12/2014
Pertinence
Question n° 13945 posée par M. Jean Louis Masson

Fonds de soutien aux écoles de musique et ensembles instrumentaux associatifs

La question est caduque

27/11/2014
Pertinence
Question n° 02265 posée par M. Jean Louis Masson

Difficultés des écoles de musique

La question est caduque

04/10/2012
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses