Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

Question n° 01846 posée par M. Jean Louis Masson

Chambres d'hôte et eau potable

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

28/07/2022
Pertinence
Question n° 21446 posée par M. Jean Louis Masson

Hébergement d'urgence

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

11/03/2021
Pertinence
Question n° 19176 posée par M. Jean Louis Masson

Hébergement d'urgence

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

26/11/2020
Pertinence
Question n° 11015 posée par M. Jean Louis Masson

Attribution des logements sociaux

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

20/06/2019
Pertinence
Question n° 09456 posée par M. Jean Louis Masson

Attribution des logements sociaux

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

14/03/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 08399 posée par M. Jean Louis Masson

Installation de maison médicale

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

14/09/2023
Pertinence
Question n° 07487 posée par M. Jean Louis Masson

Installation de maison médicale

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

29/06/2023
Pertinence
Question n° 21827 posée par M. Jean Louis Masson

Installation dans un même bâtiment d'une habitation et d'une étable pour animaux

La question est caduque

12/01/2012
Pertinence
Question n° 18986 posée par M. Jean Louis Masson

Installation dans un même bâtiment d'une habitation et d'une étable pour animaux

La question est caduque

16/06/2011
Pertinence
Question n° 24786 posée par M. Jean Louis Masson

Regroupement familial

La question est caduque

12/10/2006
Pertinence