Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 08487 posée par M. Jean Louis Masson

Concession de service public du domaine skiable

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

17/01/2019
Pertinence
Question n° 00456 posée par M. Jean Louis Masson

Restaurants de plages

Réponse du Ministère de l'intérieur

13/07/2017
Pertinence
Question n° 22141 posée par M. Jean Louis Masson

Compteurs électriques

Réponse du Ministère de l'intérieur

02/06/2016
Pertinence
Question n° 20416 posée par M. Jean Louis Masson

Compteurs électriques

Réponse du Ministère de l'intérieur

03/03/2016
Pertinence
Question n° 14369 posée par M. Jean Louis Masson

Transfert d'une concession funéraire

Réponse du Ministère de l'intérieur

25/12/2014
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25765 posée par M. Jean Louis Masson

Restaurants de plages

La question est caduque

27/04/2017
Pertinence
Question n° 25560 posée par M. Jean Louis Masson

Reprise d'une concession funéraire

La question est caduque

23/03/2017
Pertinence
Question n° 24272 posée par M. Jean Louis Masson

Reprise d'une concession funéraire

La question est caduque

08/12/2016
Pertinence
Question n° 09566 posée par M. Jean Louis Masson

Renouvellement des concessions funéraires

La question a été retirée

09/07/2009
Pertinence