Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 02024 posée par M. Guy-Dominique Kennel

Situation des sapeurs pompiers volontaires

Réponse du Ministère de l'intérieur

16/11/2017
Pertinence
Question n° 03824 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Inquiétude des sapeurs-pompiers volontaires suite à un arrêt de la cour de justice de l'union européenne

Réponse du Ministère de l'intérieur

15/03/2018
Pertinence
Question n° 0436S posée par M. Roland Courteau

Statut des sapeurs pompiers volontaires

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

23/08/2018
Pertinence
Question n° 06790 posée par Mme Dominique Vérien

Volontariat des sapeurs-pompiers

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/09/2018
Pertinence
Question n° 06800 posée par M. Michel Raison

Avenir des sapeurs-pompiers volontaires

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/09/2018
Pertinence