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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

1. Question n° 0897S posée par Mme Élisabeth Doineau

   Tiers-lieux

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   02/11/2023

   Pertinence

2. Question n° 0416G posée par Mme Élisabeth Doineau

   Augmentation du nombre de mineurs non accompagnés

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   18/05/2023

   Pertinence

3. Question n° 24408 posée par Mme Élisabeth Doineau

   Dette de l'État due aux agents de la filière technique du ministère de la transition écologique

   Réponse du Ministère de la transition écologique

   16/09/2021

   Pertinence

4. Question n° 1541S posée par Mme Élisabeth Doineau

   Participation des employeurs territoriaux à la prévoyance

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

   25/02/2021

   Pertinence

5. Question n° 08359 posée par Mme Élisabeth Doineau

   Règlement local de publicité intercommunal

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   27/12/2018

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 18719 posée par Mme Élisabeth Doineau

   Dissolution des centres communaux d'action sociale

   La question est caduque

   05/11/2015

   Pertinence