Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 09125 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Interdiction des « microplastiques » pour la construction des terrains de sport synthétiques

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04508 posée par Mme Maryse Carrère

    Exclusion des foyers ruraux du dispositif Pass'Sport

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04559 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Dispositif Pass'sport pour les foyers ruraux

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02744 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Formation professionnelle des maîtres nageurs sauveteurs

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02260 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Situation de la profession de maître-nageur sauveteur

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 19270 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Soutien à la filière aéronautique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible