Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 0263S posée par M. Guillaume Chevrollier

Contraintes liées aux zones soumises aux recherches archéologiques

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

17/11/2022
Pertinence
Question n° 17244 posée par M. Guillaume Chevrollier

Impact de la crise de la Covid-19 sur la situation des radios indépendantes

Réponse du Ministère de la culture

16/07/2020
Pertinence
Question n° 15852 posée par Mme Élisabeth Doineau

Soutien à la filière presse

Réponse du Ministère de la culture

07/05/2020
Pertinence
Question n° 0300S posée par Mme Élisabeth Doineau

Difficultés relatives au guichet unique du spectacle occasionnel

Réponse du Ministère de la culture

29/03/2018
Pertinence
Question n° 21938 posée par M. François Zocchetto

Modification des programmes de France 3

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

02/03/2006
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24438 posée par M. Guillaume Chevrollier

Rénovation des monuments historiques

La question est caduque

23/09/2021
Pertinence
Question n° 19543 posée par M. Guillaume Chevrollier

Reprise des activités des conservatoires de musique

La question est caduque

17/12/2020
Pertinence
Question n° 19202 posée par M. François Zocchetto

Guichet unique du spectacle occasionnel

La question est caduque

10/12/2015
Pertinence
Question n° 00985 posée par M. René Ballayer

Composition des comités régionaux consultatifs de l'audiovisuel

La question est caduque

27/11/1980
Pertinence