Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 19541 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Mauvaise réception de la télévision numérique terrestre en Mayenne sur les téléviseurs

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17244 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Impact de la crise de la Covid-19 sur la situation des radios indépendantes

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21938 posée par M. François Zocchetto

    Modification des programmes de France 3

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05002 posée par M. Michel D'Aillieres

    Sarthe et Mayenne: réception des cinquième et sixième chaînes

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21593 posée par M. Jean Arthuis

    Charge occasionnée aux clubs "informatique" par la redevance de l'audiovisuel

    Réponse du ministère : Budget et consommation

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 00985 posée par M. René Ballayer

    Composition des comités régionaux consultatifs de l'audiovisuel

    La question est caduque

    Pertinence Très faible