Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
-
Question n° 16709 posée par M. Jean-Claude Merceron
Convergence intersectorielle des tarifs hospitaliers
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
-
Question n° 16405 posée par M. Jean-Claude Merceron
Indemnités journalières pour les personnes ayant une activité réduite
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
-
Question n° 09946 posée par M. Jean-Claude Merceron
Cotisations à l'ordre national des infirmiers
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
-
Question n° 05787 posée par M. Jean-Claude Merceron
Cotisations assurances complémentaires santé versées par les retraités
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
Questions sans réponse
4 question
-
Question n° 16710 posée par M. Jean-Claude Merceron
Offre de soin en santé mentale
La question est caduque
Pertinence