Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 01521 posée par M. Jacques Baudot

    Eleveurs ovins

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06276 posée par M. Claude Huriet

    Situation des éleveurs ovins de la région Lorraine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06280 posée par M. Jean Bernadaux

    Situation des éleveurs ovins

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 28141 posée par M. Claude Huriet

    Avenir de la filière ovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01005 posée par M. Daniel Reiner

    Attribution des droits à prime pour les éleveurs d'ovins

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22267 posée par M. Roger Boileau

    Eleveurs ovins

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22641 posée par M. Claude Huriet

    Elevage ovin

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 38927 posée par M. Daniel Reiner

    Elevage ovin et réforme de l'OCM ovine

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne