Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 0010A posée par M. Claude Huriet

    Sécurité sanitaire en France et conditions de son renforcement

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0048A posée par M. Claude Huriet

    Gestion du centre mondial informatique et ressources humaines

    Réponse du ministère : Plan

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0117A posée par M. Hubert Martin

    Critères retenus pour la mise au point du plan de restructuration de la sidérurgie

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0116A posée par M. Claude Huriet

    Situation des sidérurgistes de Meurthe-et-Moselle

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 00319 posée par M. Roger Boileau

    Pollution du Rhin

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0113A posée par M. Claude Huriet

    Nombre de diplomates soviétiques en poste en France

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0042A posée par M. Richard Pouille

    Conséquences de la construction de la centrale nucléaire de Cattenon

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte