Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 21895 posée par M. Jacques Baudot

    Programmation régionale de France 3

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22381 posée par Mme Évelyne Didier

    Programmation régionale de France 3

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01942 posée par Mme Évelyne Didier

    Situation de l'archéologie préventive

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02410 posée par Mme Jacqueline Panis

    Formation des jeunes chanteurs lyriques en France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03781 posée par Mme Évelyne Didier

    Exonération de la redevance audiovisuelle

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20916 posée par M. Philippe Nachbar

    Emplois saisonniers dans les monuments historiques et sites touristiques

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22087 posée par M. Jacques Baudot

    Projet de modification des programmes de France 3

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23744 posée par M. Jacques Baudot

    Formation de jeunes chanteurs lyriques français

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 23803 posée par M. Olivier Jacquin

    Chantier forestier sur le champ de bataille de Bois-le-Prêtre en Meurthe-et-Moselle

    La question est caduque

    Pertinence Très forte