Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 28591 posée par M. Hubert Martin

    Mines de fer des bassins de Briey et Longwy: exploitation

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03036 posée par M. Hubert Martin

    Entreprises de sous-traitance: indemnisation

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04271 posée par M. Hubert Martin

    Raffinerie de Hauconcourt: situation

    Réponse du ministère : Énergie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0050G posée par M. Hubert Martin

    Minerai de fer français: situation

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09554 posée par M. Hubert Martin

    Chauffe-eau à gaz: sécurité

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02353 posée par M. Hubert Martin

    Mesures en faveur de la recherche sidérurgique

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 28592 posée par M. Hubert Martin

    Usine Saviem de Batilly: emplois réservés aux Lorrains

    La question a reçu une réponse directe

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0017A posée par M. Hubert Martin

    Difficultés des fabricants de meubles

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte