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120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 91 trouvées
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Question n° 00007 posée par M. Hubert Martin
Evolution des moyens disponibles pour lutter contre les "marées noires"
Réponse du ministère : Intérieur Défense Environnement et cadre de vie Transports
Pertinence
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Question n° 28220 posée par M. Roger Boileau
Fonction publique: création de comités de gestion
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 28763 posée par M. Roger Boileau
Mensualisation des pensions de retraite dans les départements lorrains
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 00161 posée par M. Roger Boileau
Création d'emplois en Lorraine
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 02426 posée par M. Roger Boileau
Fonction publique: politique conventionnelle et réforme de la grille indiciaire
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 29 trouvées
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Question n° 0042A posée par M. Richard Pouille
Conséquences de la construction de la centrale nucléaire de Cattenon
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0199S posée par M. Roger Boileau
Financement de l'achat de gaz algérien
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07214 posée par M. Richard Pouille
Communes gestionnaires d'établissements sociaux: crédits
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 22869 posée par M. Claude Huriet
Modalités de réalisation du plan "informatique pour tous"
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0737S posée par M. Claude Huriet
Fonctionnement des institutions de la République en cas d'alternance politique
La question a été retirée
Pertinence