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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 0007A posée par M. Daniel Reiner
Avenir du fret ferroviaire
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 0005A posée par M. Daniel Reiner
Avenir du fret ferroviaire
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 0010A posée par M. Claude Huriet
Sécurité sanitaire en France et conditions de son renforcement
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0011A posée par M. Claude Huriet
Politique du Gouvernement en matière de personnes âgées dépendantes
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 0109A posée par M. Claude Huriet
Réglementation des pensions de réversion
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 20 trouvées
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Question n° 0004A posée par M. Daniel Reiner
Fermeture de 262 gares au fret et avenir du fret ferroviaire
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0089A posée par M. Claude Huriet
Situation des boat people réfugiés dans différents pays d'Asie du Sud-Est et qui sont renvoyés au Viêt-nam
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0210A posée par M. Claude Huriet
Dotations du fonds national pour le développement des adductions d'eau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0188A posée par M. Claude Huriet
Politique de la jeunesse dans la perspective de l'échéance de 1992
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0149A posée par M. Claude Huriet
Développement des lithotriteurs extracorporels
La question a été transformée.
Pertinence