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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 20324 posée par M. Claude Huriet
Coût des grands chantiers parisiens (Défense, Louvre, Bastille, La Villette)
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 20328 posée par M. Claude Huriet
Grands chantiers parisiens: montant des frais d'études et honoraires des architectes
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 21513 posée par M. Claude Huriet
Coût des grands chantiers parisiens
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 21516 posée par M. Claude Huriet
Grands chantiers parisiens: montant des frais d'études et honoraires des architectes
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 26105 posée par M. Jean Bernadaux
Affranchissement des courriers relatifs à l'instruction des dossiers d'urbanisme
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 31178 posée par M. Claude Huriet
Conséquences dommageables des refus systématiques de la DDE de Meurthe-et-Moselle d'appliquer l'article L 111-3 du code rural modifié par l'article 204 de la loi nº 2000-1208 du 13 décembre 2000 sur la solidarité et le renouvellement urbains
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 10199 posée par M. Jean-François Husson
Méthodologie de révision du zonage relatif aux aides à l'investissement locatif
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15990 posée par Mme Évelyne Didier
Traitement des autorisations d'urbanisme au niveau des communautés de communes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12718 posée par M. Olivier Jacquin
Respect des articles L. 151-30 et L. 151-37 du code de l'urbanisme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12719 posée par M. Olivier Jacquin
Respect des articles L. 151-30 et L. 151-37 du code de l'urbanisme sur le stationnement
La question est caduque
Pertinence