Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 05790 posée par M. Daniel Reiner

    Équilibre nutritionnel dans les cantines

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

Questions sans réponse

1 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 14993 posée par M. Claude Huriet

    Conditions de renouvellement des membres des comités consultatifs de protection des personnes dans la recherche biomédicale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14994 posée par M. Claude Huriet

    Organisation des comités prévus par le code de la santé publique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 17649 posée par M. Claude Huriet

    Organisation des comités prévue par le code de la santé publique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 17785 posée par M. Claude Huriet

    Conditions de renouvellement des membres des comités consultatifs de protection des personnes dans la recherche biomédicale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20912 posée par M. Claude Huriet

    Organisation des comités prévue par le code de la santé publique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions sans réponses