Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 05169 posée par M. Claude Huriet

    Prise en charge de l'accueil des objecteurs de conscience

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07348 posée par M. Jacques Baudot

    Gestion financière de l'objection de conscience

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11000 posée par M. Jacques Baudot

    Organisation de séjours de jeunes par les associations

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11024 posée par M. Jean Bernadaux

    Difficultés d'application de la fiscalité à la vente de voyages aux associations organisant des séjours de jeunes à l'étranger

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11475 posée par M. Claude Huriet

    Difficultés d'application de la loi relative à la vente de voyages aux associations de jeunesse

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18092 posée par M. Jacques Baudot

    Associations agréées pour l'étude et la surveillance de la qualité de l'air

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 34415 posée par M. Claude Huriet

    Frais professionnels engagés par les aides à domicile

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 34416 posée par M. Claude Huriet

    Financement des prestations d'aide ménagère à domicile

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible