Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 13340 posée par M. Jacques Baudot

Réduction du nombre de contrats emploi-solidarité (CES)

Réponse du ministère : Travail

11/01/1996
Pertinence
Question n° 21213 posée par M. Jean Bernadaux

Financement par les établissements d'enseignement des contrats emploi-solidarité (CES)

Réponse du ministère : Éducation

20/03/1997
Pertinence
Question n° 07455 posée par M. Claude Huriet

Parution d'un décret d'application de la loi emplois-jeunes

Réponse du ministère : Emploi

09/04/1998
Pertinence
Question n° 27727 posée par M. Jacques Baudot

Contrats emploi solidarité (CES)

Réponse du ministère : Emploi

21/09/2000
Pertinence
Question n° 27826 posée par M. Claude Huriet

Contrats emploi solidarité (CES)

Réponse du ministère : Emploi

28/09/2000
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 06863 posée par M. Claude Huriet

Date de publication d'une circulaire sur l'emploi des jeunes

La question est caduque

12/03/1998
Pertinence
Question n° 29615 posée par M. Jacques Baudot

Contrats emploi-solidarité (CES) et réduction du temps de travail (RTT)

La question est caduque

07/12/2000
Pertinence
Question n° 29990 posée par M. Jean Bernadaux

Diminution du nombre de contrats emploi-solidarité (CES)

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

21/12/2000
Pertinence
Question n° 34863 posée par M. Claude Huriet

Soutien financier au mécanisme de formation en alternance

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

23/08/2001
Pertinence
Question n° 36536 posée par M. Jacques Baudot

Mesures financières en faveur de la formation en alternance

La question est caduque

15/11/2001
Pertinence