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143 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 81 trouvées
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Question n° 18273 posée par M. Claude Huriet
Conséquences d'un plan de modernisation des services extérieurs de l'ONAC
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 09220 posée par M. Jacques Baudot
Nombre d'heures supplémentaires dans l'enseignement du second degré
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 13340 posée par M. Jacques Baudot
Réduction du nombre de contrats emploi-solidarité (CES)
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 21213 posée par M. Jean Bernadaux
Financement par les établissements d'enseignement des contrats emploi-solidarité (CES)
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00658 posée par M. Claude Huriet
Harmonisation du régime de retraite de base des femmes exerçant une profession libérale
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 62 trouvées
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Question n° 00660 posée par M. Claude Huriet
Statut des médecins employés par l'Etat dans des commissions nécessitant un avis médical
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04981 posée par M. Claude Huriet
Statut des médecins employés par l'Etat dans des commissions nécessitant un avis médical
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05293 posée par M. Claude Huriet
Statut des médecins employés par l'Etat dans des commissions nécessitant un avis médical
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06561 posée par M. Jean Bernadaux
Accueil des adultes handicapés ne relevant plus des centres d'aide par le travail
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06863 posée par M. Claude Huriet
Date de publication d'une circulaire sur l'emploi des jeunes
La question est caduque
Pertinence