Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
-
Question n° 17009 posée par M. Claude Huriet
Remboursement du neuro-stimulateur transcutané électrique avec modulation
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 17207 posée par M. Claude Huriet
Prise en charge de l'incontinence urinaire
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
Questions sans réponse
2 questions
-
Question n° 18124 posée par M. Claude Huriet
Procédure d'inscription des défibrillateurs implantables au tarif interministériel des prestations sanitaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 20900 posée par M. Claude Huriet
Procédure d'inscription des défibrillateurs implantables au tarif interministériel des prestations sanitaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence