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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 07558 posée par M. Jean Louis Masson
Calendrier scolaire centré sur les fêtes de trois religions
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 09324 posée par M. Jean Louis Masson
Calendrier scolaire centré sur les fêtes de trois religions
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 09697 posée par M. Jean-François Husson
Prise en compte des zones rurales dans la carte scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 12108 posée par M. Jean-François Husson
Scolarisation des gens du voyage
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 1139S posée par M. Jean-François Husson
Égalité des chances des enfants scolarisés en zone rurale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 16525 posée par M. Olivier Jacquin
Dispositif « sport santé culture civisme »
La question est caduque
Pertinence