Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

Question n° 18840 posée par Mme Évelyne Didier

Gel des crédits accordés aux associations de jeunesse et d'éducation populaire

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

21/07/2005
Pertinence
Question n° 19434 posée par Mme Évelyne Didier

Gel des crédits de la CNDS

Réponse du Premier ministre

22/09/2005
Pertinence
Question n° 21752 posée par Mme Évelyne Didier

Situation des associations de jeunesse et d'éducation populaire

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

23/02/2006
Pertinence
Question n° 02136 posée par Mme Évelyne Didier

Répartition des charges scolaires dans le cadre d'une garde alternée

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

11/10/2007
Pertinence
Question n° 04004 posée par Mme Évelyne Didier

Avenir des employés de vie scolaire sous contrats aidés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

10/04/2008
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 12731 posée par Mme Évelyne Didier

Les conseillers en formation continue face aux suppressions de postes

La question est caduque

25/03/2010
Pertinence
Question n° 22805 posée par Mme Évelyne Didier

Suppression de postes

La question est caduque

01/03/2012
Pertinence
Question n° 09926 posée par Mme Évelyne Didier

Réforme des rythmes scolaires

La question est caduque

26/12/2013
Pertinence
Question n° 12540 posée par Mme Évelyne Didier

Avenir de l'université et de la recherche

La question est caduque

17/07/2014
Pertinence
Question n° 19484 posée par Mme Évelyne Didier

Modalités d'inscription au diplôme d'accès aux études universitaires

La question est caduque

24/12/2015
Pertinence