Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 03453 posée par M. Jean-François Husson

    Difficultés de la filière bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07417 posée par M. Jean-François Husson

    Suppression du dispositif des travailleurs occasionnels et conséquences pour le travail saisonnier dans l'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 07432 posée par M. Jean-François Husson

    Situation des SPA

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07686 posée par M. Olivier Jacquin

    Subventionnement par les départements des groupements de défense sanitaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 11808 posée par M. Jean-François Husson

    Campagne d'information sur la consommation de lait cru par les enfants

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24913 posée par M. Jean-François Husson

    Carences relevées dans la mise en oeuvre de la réforme de la PAC de 2015

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23803 posée par M. Olivier Jacquin

    Chantier forestier sur le champ de bataille de Bois-le-Prêtre en Meurthe-et-Moselle

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 27570 posée par M. Olivier Jacquin

    Revalorisation des retraites agricoles pour les agriculteurs retraités anciennement élus

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 27573 posée par M. Olivier Jacquin

    Revalorisation des retraites agricoles pour les agriculteurs retraités actuellement élus

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne