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326 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 221 trouvées

  1. Question n° 04310 posée par Mme Évelyne Didier

    Pensions de réversion

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05395 posée par M. Jean Louis Masson

    Bilan des services de soins infirmiers à domicile

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10101 posée par Mme Évelyne Didier

    Revalorisation de l'AAH et exonération des personnes handicapées du forfait hospitalier

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 14260 posée par M. Jean Louis Masson

    Fonctionnement des secours d'urgence en zone rurale

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17160 posée par M. Jean Louis Masson

    Nombre de contrats RMA au 1er avril 2005

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 105 trouvées

  1. Question n° 20106 posée par M. Jacques Baudot

    Accès aux soins des personnes nées sous X

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20229 posée par Mme Évelyne Didier

    Situation des retraités

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 20302 posée par M. Daniel Reiner

    Accompagnement des personnes handicapées psychiques

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 23339 posée par Mme Évelyne Didier

    Revalorisation des retraites du régime minier

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 24002 posée par M. Jacques Baudot

    Cotations des actes des biologistes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

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