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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 19382 posée par M. Jean-François Husson

    Reprise d'activités culturelles, sociales et de loisirs dans le monde associatif

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23114 posée par M. Daniel Reiner

    Avenir des associations de gestion agréées et des associations de gestion de comptabilité des chirurgiens-dentistes

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 12654 posée par M. Daniel Reiner

    Mise en oeuvre d'un numéro d'appel unique pour la permanence des soins

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1251S posée par M. Daniel Reiner

    Urgence pour l'accueil et l'hébergement d'urgence

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14878 posée par Mme Évelyne Didier

    Situation des associations de solidarité

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 16631 posée par Mme Évelyne Didier

    Fonctionnement de l'association Alisés de Briey (54)

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne