Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

Question n° 17160 posée par M. Jean Louis Masson

Nombre de contrats RMA au 1er avril 2005

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

14/04/2005
Pertinence
Question n° 23878 posée par M. Jacques Baudot

Contrats d'accompagnement dans l'emploi

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

06/07/2006
Pertinence
Question n° 04417 posée par M. Marcel Rainaud

Situation des salariés « Familles d'accueil »

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

15/05/2008
Pertinence
Question n° 05110 posée par Mme Évelyne Didier

Contrats aidés

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

10/07/2008
Pertinence
Question n° 05140 posée par M. Jean-Noël Guérini

Situation des salariés "Familles d'accueil"

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

17/07/2008
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 17835 posée par Mme Jacqueline Panis

Coût de la maladie professionnelle et emploi des seniors

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

31/03/2011
Pertinence
Question n° 20857 posée par M. Daniel Reiner

Budget des maisons de l'emploi

La question est caduque

10/11/2011
Pertinence
Question n° 21468 posée par M. Jean Louis Masson

Réductions d'effectifs à la suite des restructurations militaires

La question est caduque

15/12/2011
Pertinence
Question n° 16143 posée par M. Jean-François Husson

Fin des emplois francs

La question est caduque

07/05/2015
Pertinence