Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 45 trouvées

  1. Question n° 30298 posée par M. Roger Boileau

    Anciens militaires de carrière: droit de travail

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01526 posée par M. Roger Boileau

    Exercices d'entraînement des appelés du contingent

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 13419 posée par M. Hubert Martin

    Annulations des cérémonies commémoratives "Moselle 83"

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 17106 posée par M. Claude Huriet

    Irrespect des règles de navigation aérienne: sanctions

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 20950 posée par M. Claude Huriet

    Avenir du service contentieux des armées de la sixième région militaire

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14104 posée par M. Claude Huriet

    Déontologie des médias et guerre du Golfe

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 18723 posée par M. Daniel Reiner

    Inquiétudes pour les personnels civils de la défense

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 19561 posée par Mme Évelyne Didier

    Promotion des déportés, internés et patriotes résistants à l'Occupation

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 21468 posée par M. Jean Louis Masson

    Réductions d'effectifs à la suite des restructurations militaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible