Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 45 trouvées

Question n° 12655 posée par M. Daniel Reiner

Modalités de décompte des apprentis dans les plafonds d'emplois ministériels et plus particulièrement au sein du ministère de la défense

Réponse du Ministère de la défense

31/07/2014
Pertinence
Question n° 0076C posée par M. Daniel Reiner

L'Europe de la défense

Réponse du Ministère de la défense

22/03/2013
Pertinence
Question n° 03683 posée par M. Jean Louis Masson

Réductions d'effectifs à la suite des restructurations militaires

Réponse du Ministère de la défense

13/12/2012
Pertinence
Question n° 01872 posée par M. Jean Louis Masson

Réductions d'effectifs à la suite des restructurations militaires

Réponse du Ministère de la défense

20/09/2012
Pertinence
Question n° 21777 posée par Mme Évelyne Didier

Reconnaissance et indemnisation des victimes des essais nucléaires français

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

12/01/2012
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21468 posée par M. Jean Louis Masson

Réductions d'effectifs à la suite des restructurations militaires

La question est caduque

15/12/2011
Pertinence
Question n° 19561 posée par Mme Évelyne Didier

Promotion des déportés, internés et patriotes résistants à l'Occupation

La question est caduque

21/07/2011
Pertinence
Question n° 18723 posée par M. Daniel Reiner

Inquiétudes pour les personnels civils de la défense

La question est caduque

26/05/2011
Pertinence
Question n° 14104 posée par M. Claude Huriet

Déontologie des médias et guerre du Golfe

La question est caduque

07/03/1991
Pertinence