Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 14674 posée par Mme Évelyne Didier

Ateliers et chantiers d'insertion

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

29/07/2010
Pertinence
Question n° 05110 posée par Mme Évelyne Didier

Contrats aidés

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

10/07/2008
Pertinence
Question n° 27727 posée par M. Jacques Baudot

Contrats emploi solidarité (CES)

Réponse du ministère : Emploi

21/09/2000
Pertinence
Question n° 26038 posée par M. Claude Huriet

Réduction du temps de travail dans les associations

Réponse du ministère : Emploi

15/06/2000
Pertinence
Question n° 10616 posée par M. Jacques Baudot

Durée du travail dans le secteur social et médico-social

Réponse du ministère : Emploi

10/09/1998
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 37488 posée par M. Jacques Baudot

Conditions de fonctionnement et de financement des centres d'hébergement et de réinsertion sociale (CHRS)

La question est caduque

20/12/2001
Pertinence
Question n° 34413 posée par M. Claude Huriet

Conditions d'agrément des associations gérant l'action sociale du personnel hospitalier

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

19/07/2001
Pertinence
Question n° 34414 posée par M. Claude Huriet

Difficultés rencontrées par les associations d'insertion en particulier en Lorraine

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

19/07/2001
Pertinence
Question n° 06864 posée par M. Claude Huriet

Difficultés financières des associations de services d'aide à domicile

La question est caduque

12/03/1998
Pertinence