Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 33843 posée par M. Roger Boileau

    Sidérurgie: programmes de productions "assignées"

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 33846 posée par M. Roger Boileau

    Comités tripartites de bassins: extension de leur rôle

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00516 posée par M. Roger Boileau

    Sidérurgie française: développement des échanges internationaux

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0049G posée par M. Richard Pouille

    Situation de l'emploi à Nancy

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0361S posée par M. Hubert Martin

    Difficultés de la sidérurgie lorraine

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02353 posée par M. Hubert Martin

    Mesures en faveur de la recherche sidérurgique

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 28592 posée par M. Hubert Martin

    Usine Saviem de Batilly: emplois réservés aux Lorrains

    La question a reçu une réponse directe

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 33844 posée par M. Roger Boileau

    Sidérurgie: développement des échanges internationaux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne