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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 00007 posée par M. Hubert Martin
Evolution des moyens disponibles pour lutter contre les "marées noires"
Réponse du ministère : Intérieur Défense Environnement et cadre de vie Transports
Pertinence
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Question n° 00177 posée par M. Hubert Martin
Activité économique en Lorraine
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 14461 posée par M. Hubert Martin
Situation de l'industrie pharmaceutique
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 0117A posée par M. Hubert Martin
Critères retenus pour la mise au point du plan de restructuration de la sidérurgie
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 16569 posée par M. Hubert Martin
Suggestion pour la reconversion du bassin sidérurgique lorrain
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 08617 posée par M. Hubert Martin
Aide française à l'évolution démocratique de la Hongrie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08618 posée par M. Hubert Martin
Brevets d'invention
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08619 posée par M. Hubert Martin
Langue française en Hongrie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08620 posée par M. Hubert Martin
Echanges bilatéraux franco-hongrois
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16732 posée par M. Hubert Martin
Cessation des activités de la mine de Mairy-Mainville
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence