Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 32107 posée par M. Roger Boileau

    Brevets et licences: intéressement des chercheurs aux résultats de l'exploitation

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03036 posée par M. Hubert Martin

    Entreprises de sous-traitance: indemnisation

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04696 posée par M. Roger Boileau

    Industrie française de l'instrumentation: exportations

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08451 posée par M. Roger Boileau

    Produits textiles: mesures pour limiter la pénétration étrangère

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0073G posée par M. Richard Pouille

    Installation éventuelle de la société américaine Computer Vision à Nancy

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 21946 posée par M. Claude Huriet

    Dépistage du cancer

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne