Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 19756 posée par M. Hubert Martin

    Reprise par Usinor des filières métallurgiques de Creusot-Loire

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19757 posée par M. Hubert Martin

    Lorraine: application du nouveau plan acier

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21255 posée par M. Hubert Martin

    EDF et GDF: mesures en faveur des chômeurs

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 23394 posée par M. Claude Huriet

    Calcul de la taxe sur les pylônes à haute tension

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 24458 posée par M. Claude Huriet

    Entreprise ECLATEC de Nancy (Meurthe-et-Moselle)

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0537S posée par M. Roger Boileau

    Redressement économique et financier des industries mécaniques et transformatrices de métaux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne