Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 30296 posée par M. Roger Boileau

    Augmentation du taux de réversion des pensions du régime général

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 12723 posée par M. Claude Huriet

    Réduction du forfait technique de l'IRM

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 18977 posée par M. Claude Huriet

    Avenir des échographistes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 23715 posée par M. Claude Huriet

    Déremboursement des médicaments de la classe des bains de bouche

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09618 posée par M. Daniel Reiner

    Déremboursement partiel de l'homéopathie

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14640 posée par Mme Évelyne Didier

    Diplôme d'État d'audioprothésiste et VAE

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 14673 posée par Mme Évelyne Didier

    Nouvelle classe de médicaments remboursés à 15 %

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne