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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 30 trouvées
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Question n° 02186 posée par M. Roger Boileau
Création d'une mission permanente sur la connaissance de l'état sanitaire des français
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 15247 posée par M. Claude Huriet
Modification de la classification du code de la santé publique concernant les maladies sexuellement transmissibles
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 24226 posée par M. Claude Huriet
Recherche des malades transfusés dans le cadre de la lutte contre le sida
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 00350 posée par M. Claude Huriet
Réglementation de la mise sur le marché d'un tranquillisant (Halcion)
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 00351 posée par M. Claude Huriet
Directive européenne relative aux dispositifs médicaux
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 20 trouvées
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Question n° 24856 posée par M. Claude Huriet
Directive européenne relative aux dispositifs médicaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25076 posée par M. Claude Huriet
Réglementation de la mise sur le marché d'un tranquillisant (Halcion)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09207 posée par M. Claude Huriet
Développement de la néphrologie en Lorraine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14993 posée par M. Claude Huriet
Conditions de renouvellement des membres des comités consultatifs de protection des personnes dans la recherche biomédicale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14994 posée par M. Claude Huriet
Organisation des comités prévus par le code de la santé publique
La question est caduque
Pertinence