Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

  1. Question n° 26614 posée par M. Roger Boileau

    Lutte contre la drogue: formation des médecins généralistes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 26894 posée par M. Roger Boileau

    Lutte contre la drogue: sécurité des pharmacies

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 26943 posée par M. Roger Boileau

    Lutte contre la drogue: mise en place de centres d'accueil départementaux

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 27369 posée par M. Roger Boileau

    Paiement mensuel des pensions en Meurthe et Moselle

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 27864 posée par M. Roger Boileau

    Gardes d'enfants à domicile: statut

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27368 posée par M. Roger Boileau

    Vaccin antigrippal: remboursement par la Sécurité sociale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 90037 posée par M. Roger Boileau

    Montant des retraites au cours des prochaines décennies

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01693 posée par M. Roger Boileau

    Tarification des soins: réglementation

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00125 posée par M. Roger Boileau

    Bilan de l'application de la loi d'orientation en faveur des handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne